Lundi 16 octobre 2023
Tribunal de commerce de Paris – grande salle d’audience
Conférence de Jean-Jacques Ansault, Professeur à l’université Panthéon-Assas, Joëlle Monlouis, Avocate en droit du sport, MCO, vice-présidente de la ligue de Football de Paris IDF, co-présidente de la commission droit du sport de l’ACE et Benjamin Peyrelevade, Avocat droit du sport, animée par Philippe Peyramaure, Président d’honneur de l’association Droit & Commerce
Tribune de Jean-Jacques Ansault et Philippe Peyramaure. Lire la Tribune.
Cette tribune a été publiée le 4 septembre 2023 dans Actu-Juridique et dans le numéro de septembre des Petites Affiches. Nous remercions le Groupe Lextenso de nous autoriser à la reproduire ici.
Programme – Résumé de la conférence (Philippe Peyramaure)
L’actualité met en lumière deux évènements sportifs majeurs en France : la coupe du monde de rugby et la préparation des jeux Olympiques en 2024. Le sport a pris une importance sans doute rarement atteinte dans les sociétés modernes.
Dans le même temps, on n’a jamais autant évoqué les fédérations sportives à la rubrique judiciaire. Des présidents aux comportements contestés difficilement poussés à la démission, des dispositions statutaires favorisant, semble-t-il, un pouvoir difficile à contenir, un cadre juridique limitant les prérogatives des pouvoirs publics … autant de sujets qui seront examinés par les intervenants. Ces spécialistes tenteront ensuite de dégager les voies d’améliorations permettant d’aller vers une gouvernance rénovée.
Dans le même temps, on n’a jamais autant évoqué les fédérations sportives à la rubrique judiciaire. Des présidents aux comportements contestés difficilement poussés à la démission, des dispositions statutaires favorisant, semble-t-il, un pouvoir difficile à contenir, un cadre juridique limitant les prérogatives des pouvoirs publics … autant de sujets qui seront examinés par les intervenants. Ces spécialistes tenteront ensuite de dégager les voies d’améliorations permettant d’aller vers une gouvernance rénovée.
Revoir la conférence (1h30)
