L’Association
Présentation
La conception retenue du droit des affaires est entendue au sens large et inclut notamment, outre le droit commercial et le droit économique, le droit social, le droit pénal et le droit fiscal. Droit & Commerce s’efforce de rapprocher ces professionnels et de promouvoir l’étude et la publication de travaux portant le plus souvent sur des sujets d’actualité.
Elle contribue ainsi à la formation continue des professions juridiques, judiciaires ou commerciales.
Elle constitue en outre un lieu de rencontres, de réflexion et de suggestions, dans les domaines divers qui constituent le droit des affaires.
L’association organise des conférences, un colloque annuel sur un sujet scientifique et permet à ses adhérents de prendre part, chaque année, à un voyage d’étude qui est l’occasion de contacts fructueux avec des professionnels du droit étrangers.
Les principaux travaux de l’association sont publiés, pour les conférences, dans la Revue de jurisprudence commerciale, avec laquelle Droit & Commerce entretient des relations privilégiées, et pour le colloque annuel, dans la Gazette du Palais.
L’association comprend à ce jour plus de 500 membres originaires de province, de Paris et de pays étrangers
Vous pouvez également joindre le Secrétariat général
Madame Isabelle Aubard
74 avenue du Docteur Arnold Netter
75012 Paris
Tél: 01 46 28 38 37
Fax: 09 51 74 02 77 isabelle.aubard@droit-et-commerce.org
La lettre du Président
Chers Amis,
Avec en perspective notre colloque de Deauville dont le sujet est d’une actualité saisissante, je partage avec vous un extrait du « Rapport moral du président » à l’assemblée générale du 11 mars dernier :
Avec un quorum des deux tiers et sur première convocation, l’assemblée générale du 6 mars 2023 a décidé d’une refonte de nos statuts en vue d’assurer le maintien de son ouverture aux praticiens du droit des affaires dont le nombre s’est multiplié depuis la création de Droit & Commerce.
Six nouveaux postes d’administrateurs ont été créés, 3 pour nos provinces et 3 pour Paris rappelant notre attachement à une implantation en profondeur dans toutes nos régions et un conseil d’administration représentatif.
C’est ainsi que l’assemblée est appelée à élire douze administrateurs dont 5 candidats à leur succession et 7 nouveaux.
Il faut saluer l’entrée de Bruno Lemistre au « Comité des experts » créé par l’article 13 des statuts modifiés et auquel sont admis, outre les membres de droit, et sur décision du conseil d’administration, les membres du conseil d’administration y ayant exercé au moins 5 mandats.
ARTICLE 13 (Comité des experts). Un comité des experts est établi.
Les anciens présidents ayant cessé leurs fonctions à partir du 6 mars 2023 en deviennent membres de droit, sauf opposition de leur part, lorsqu’ils cessent d’être membres de droit du conseil d’administration.
Sont également membres de droit de ce comité des experts, à leur demande, les anciens présidents ayant cessé leurs fonctions avant le 9 mars 2020, ne souhaitant pas demeurer membres de droit du conseil d’administration.
Peuvent également être membres du comité des experts, à leur demande, les membres du conseil d’administration qui ont accompli au moins 5 mandats au sein du conseil d’administration.
Le comité des experts peut être consulté tant par le bureau que par le conseil d’administration sur toute question relative à leurs attributions, aux activités et au fonctionnement de l’association.
Les membres du comité des experts assistent au conseil d’administration avec voix consultative.
Ce comité assistera le conseil d’administration dans ses travaux en lui apportant l’expérience et le talent de ses membres, gage de progrès dans la pérennité.
Je rends un hommage amical et appuyé à Bruno Lemistre pour ses 30 années de présence au conseil, sa contribution précieuse et son rôle de précurseur dans l’animation du Comité des experts.
Je le remercie également et par anticipation pour sa participation à notre prochaine conférence du 26 mai démontrant par-là que le passage du conseil d’administration au Comité des experts ne doit rien enlever au dynamisme de nos représentants où qu’ils siègent dans notre organisation.
Vous avez pu constater l’évolution de notre logo, plus stylisé et dans une couleur en harmonie avec les standards de notre temps.
Guillaume Valdelièvre pilote la modernisation du site avec notamment la rénovation de l’annuaire qui permettra prochainement à chacun de compléter sa fiche avec une photo et la nature de son activité professionnelle et ses spécialités dans l’exercice de celle-ci.
Une « boutique en ligne » sera également développée pour faciliter la gestion et le paiement des inscriptions à nos manifestations.
Notre Trésorier, Damien Potdevin, en liaison étroite avec les travaux sur le site s’attache à mettre en place un logiciel de gestion.
Tout est voulu pour assurer l’avenir de l’association dans le respect de ses traditions d’excellence et de convivialité.
Les travaux du conseil d’administration marquent notre volonté de faire rayonner notre action en nous ouvrant à l’accélération des transformations voire des mutations de l’environnement économique dans lequel le droit des affaires se doit de maintenir sa vocation de garant des équilibres afin que progrès vise au respect et à la protection des droits humains.
Soyez tous acteurs de ce mouvement et assurez la promotion de nos travaux auprès de vos proches, invitez-les à nous rejoindre pour partager ces valeurs et les porter haut.
Nous devons également continuer à nous ouvrir aux pays membres de l’Union Européenne en recueillant davantage d’adhésions de professionnels exerçant leurs activités en tout ou partie hors de France, en nouant des partenariats avec des associations partageant nos ambitions et nos valeurs notamment par l’organisation de manifestations communes comme celle qui s’est tenue en dernier lieu à Luxembourg : nous comptons sur vos contacts et vos initiatives auxquels il est de notre mission de donner corps.
Nouveau logo, nouveau site, nouvel annuaire en ligne, projets renouvelés, conseil d’administration élargi, ambitions toujours affirmée, Droit & commerce est aux rendez-vous qu’elle s’est fixés et auxquels elle sera présente, ponctuelle, et pourquoi pas en avance.
Pour conclure, laissez-moi vous dire tout ce que notre association doit à ses membres, votre dynamisme, votre fidélité bienveillante et cette intelligence collective qui fait de chacune de nos manifestations un temps de construction et d’amélioration pour chacun d’entre nous.
Antoine Diesbecq
Président de l’association Droit Commerce