Conférences passées

Les usages sont-ils encore une source du droit commercial ?

Tribunal de commerce Paris

Lundi 20 janvier 2014
Grand’ chambre de la Cour de cassation – 18h

Conférence de Monsieur Pierre Mousseron, agrégé des Universités, Professeur à la Faculté de droit de Montpellier, Directeur du master Droit du Commerce International.

Cette conférence a fait l’objet d’un article, paru dans la Revue de Jurisprudence Commerciale, mars-avril 2014, Numéro 2
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30 mars 2015 aBK Permalink 2014, Conférences passées,

Le droit du sport et ses spécificités: le sport à l’épreuve de l’économie

Tribunal de commerce Paris

Lundi 16 mars 2015
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h

Conférence de Monsieur Charles Dudognon, Maître de conférences – Centre de droit et d’économie du sport, Université de Limoges – Membre de la Chambre arbitrale du sport.

29 mars 2015 aBK Permalink 2015, Conférences passées,

Le financement participatif : quels outils d’investissement ? Quelle protection pour les investisseurs ?

Tribunal de commerce Paris

Lundi 18 janvier 2016
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h

Conférence du Professeur Régis Vabres, Professeur de droit privé à l’Université de Bourgogne.

Afin de s’adapter rapidement à l’apparition de nouvelles techniques d’investissement proposées par des sites Internet, l’ordonnance n°2014-559 du 30 mai 2014 a instauré un cadre juridique visant à appréhender le financement participatif sous forme de titres et de prêts. Cette réforme a conduit notamment à aménager le statut de la société par actions simplifiée, à modifier le régime des offres au public de titres financiers et à déroger aux règles du monopole bancaire. Cette évolution offre-t-elle de nouvelles perspectives de financement efficaces pour les entreprises ? Le cadre juridique permet-il de répondre aux besoins des professionnels ? La protection des investisseurs est-elle suffisante ? Des améliorations sont-elles souhaitables ? Les interrogations sont nombreuses. Cette conférence se propose de tenter d’y répondre.

Cette conférence a fait l’objet d’un article, paru dans la Revue de Jurisprudence Commerciale, mai-juin 2016, Numéro 3
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28 mars 2015 aBK Permalink 2016, Conférences passées,

Le traitement des difficultés des professionnels libéraux

Tribunal de commerce Paris

Lundi 23 janvier 2015
Amphithéâtre de la Maison du barreau de Paris – 15h-18h

Conférence co-organisée avec l’Association Droit et Procédure et l’Ordre des avocats du barreau de Paris.

25 mars 2015 aBK Permalink 2015, Conférences passées,

L’exclusion statutaire d’un associé

Tribunal de commerce Paris

Lundi 12 janvier 2015
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h

Conférence de Mademoiselle Sabrina Le Normand-Caillere, Maître de conférences en droit privé, co-directrice du Master 2 Droit des affaires et fiscalité Université d’Orléans.

Cette conférence a fait l’objet d’un article, paru dans la Revue de Jurisprudence Commerciale, novembre-décembre 2015, Numéro 6
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12 janvier 2015 aBK Permalink 2015, Conférences passées,