Prix Droit & Commerce 2008

Prix Droit & Commerce
Prix attribués

2008 – La spécificité des contrats à long terme entre firmes.

Prix Droit et Commerce 2008

Ouvrage de thèse de Mademoiselle Catherine Delforge.

Avocat au barreau de Bruxelles et professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis.
Présidente du Comité scientifique de la Collection “Droit de l’entreprise”, Editions Vanden Broele.
Membre du Comité de rédaction de la Revue Générale de Droit civil belge (R.G.D.C.).

Laureat 2008Mademoiselle Catherine Delforge
Doctorat en Droit (UCL).

Edition : en cours de publication


Une recherche orientée sur la spécificité des contrats à long terme invite à considérer le contrat à l’aune d’une composante décisive de la réalité vécue par les contractants : le temps.

La thèse prend appui sur une compréhension particulière du temps, entendu comme un temps psychologique et relationnel – soit la « durée », au sens où l’entendait Bergson -, plutôt que comme un temps « physique » – lecture que semble privilégier le Code civil, à travers l’image classique qu’il offre du contrat – compréhension qu’elle prétend confronter aux manifestations qu’en retient le droit et à la traduction qu’en proposent, spécialement, l’économie et la sociologie.

La comparaison est aussi directement celle des contenus réservés par ces disciplines à un même concept, afin de mieux apprécier sur quelles bases pourrait se construire un régime juridique adapté à la réalité des contrats à long terme.

La première partie de la thèse envisage concrètement comment le droit prend en compte l’influence de la durée
sur la relation contractuelle. La seconde partie de la thèse invite à dépasser l’image qu’offre le traitement juridique du contrat à long terme et à préciser sa réalité. La démarche prend alors principalement appui sur l’économie, la sociologie et la psychologie sociale.

Les conclusions générales de la thèse soulignent le contraste qui se marque, à l’issue des développements précités, entre la compréhension classique que véhicule le Code civil de la notion de contrat (lequel est perçu comme un contrat-échange, ponctuel, impersonnel, fait d’un antagonisme d’intérêts et soumis aux contraintes d’un temps qui est résolument « physique ») et la réalité des contrats, en particulier ceux de durée.