C’est devenu la bête noire des groupes. Pas une formation où un colloque sans qu’un responsable de ressources humaines n’interroge l’intervenant sur la menace que représente la notion de co-employeur pour la société mère d’un groupe. Crainte fondée ou fantasme ?
A la lecture de plusieurs arrêts récents de la chambre sociale de la Cour de cassation, la crainte s’intensifie : la qualité de co-employeur d’une société mère est reconnue au seul constat d’une confusion d’intérêts, d’activités et de direction entre cette dernière et une filiale.
Ce critère de la « triple confusion » est loin d’être nouveau. Mais, arrêt après arrêt, il prend de la consistance, alimente revendications, contentieux, et créé ainsi un mouvement de panique au sein des groupes. La vigilance s’impose donc.