Regard sur l’exigence de cohérence

Depuis quelques années, une exigence de cohérence se fait jour dans notre droit. D’origine essentiellement prétorienne, elle s’est introduite dans le droit des contrats, en venant sanctionner, généralement à travers le concept de bonne foi, les comportements successifs contradictoires qu’une partie a pu adopter en cours d’exécution au détriment de son cocontractant.

Puis elle a gagné le domaine de l’arbitrage et, plus généralement, celui de la procédure avant de se retrouver, d’une certaine manière, au cœur de la responsabilité sociale des entreprises, et surtout d’inspirer, de façon spectaculaire, la récente position prise par la chambre commerciale de la Cour de cassation à l’égard des clauses limitatives de responsabilité : « seule est réputée non écrite la clause limitative de réparation qui contredit la portée de l’obligation essentielle souscrite par le débiteur ».

Bref, le moment est venu de porter sur cette exigence de cohérence un regard attentif…, ne serait-ce que pour tenter d’en discerner les futurs horizons concevables et, aussi, d’en esquisser les éventuelles limites.