Colloque 2003

Le droit boursier en mouvement
28ème Colloque

Chantilly

Samedi 14 et dimanche 15 juin 2003
Co-organisé avec la Revue de Jurisprudence Commerciale.

Directeur scientifique : Monsieur Dominique Schmidt, Président d’honneur de l’Association Droit & Commerce, Professeur agrégé des Facultés de droit, Avocat à la Cour

Rares sont ceux que n’interpelle pas aujourd’hui le mot « bourse ».

Sans doute la période difficile n’y est-elle pas étrangère, tant il est vrai que l’on s’interroge plus sur les sources de difficultés que sur les sources de satisfactions.

Droit & Commerce a souhaité, à la faveur de ce colloque, éclairer les participants, non seulement sur les règles
de ce qui n’est pas à proprement parler un jeu, mais également sur les comportements perturbateurs ou prohibés.

La finalité du colloque est de permettre à chaque participant d’intégrer la bourse et le droit qui l’entoure dans sa culture économique générale.

Consulter le programme du colloque

Samedi 14 juin 2003

Typologie des marchés boursiers par Monsieur Thierry Bonneau.

Les autorités de marché par Madame Florence Roussel.

Obligations et responsabilités des prestataires de services financiers par Madame Christine Penichon.

La formation des cours de bourse par Monsieur Maurice Nussenbaum.

L’information du marché par les émetteurs par Monsieur Nicolas Rontchevsky.

L’information du marché par les commissaires aux comptes, les analystes financiers et les agences de notation par Monsieur Didier Kling.

Diffusion de fausses informations et manipulations de cours par Monsieur Philippe Peyramaure.

Dimanche 15 juin 2003

L’initié et le devoir d’abstention par Madame Marie-Noëlle Dompé.

Droit boursier et droit commun des contrats par Monsieur Frédéric Peltier.

Rapport de clôture par Monsieur Dominique Schmidt.

 

Informatique et procédures collectives
Colloque

CCI Paris

Vendredi 10 octobre 2003
Chambre Commerciale et d’Industrie de Paris

Consulter le programme du colloque

Matinée sous la présidence de Monsieur Pierre Leclercq, Conseiller honoraire de la Cour de cassation, membre de la Cnil.

Introduction par Madame Frédérique Dupuis-Toubol.

Etat des lieux après l’éclatement de la ” bulle internet “ par Monsieur Bernard Savonet.

Identifier les actifs informatiques par Madame Carine Bernault.

Evaluer les actifs corporels et incorporels par Monsieur Stéphane Lipsky.

Les noms de domaine par Monsieur Gauthier Kaufman.

Problèmes propres au matériel, obsolescence, maintenance, réserve de propriété par Monsieur Jean-Claude Pierrel.

Les bases de données par Madame Laurence Tellier-Loniewski.

L’accès aux sources des logiciels par Monsieur Ambroise Soreau.

Site internet et contenu multimédia par Monsieur Cyril Fabre.

Le produit multimédia et le droit de la faillite par Madame Martine Cadet.

Après-midi sous la présidence de Monsieur Bernard Vatier, Ancien Bâtonnier.

Problèmes propres au matériel, obsolescence, maintenance, réserve de propriété par Monsieur Jean-Claude Pierrel.

La continuation des contrats informatiques par Madame Géraldine Goffeaux.

Les contrats informatiques et les droits indivis par Monsieur Xavier Linant de Bellefonds.

Les clauses de réserve de propriété par Monsieur Philippe Benezra.

Table ronde par animée par Monsieur Alain Hollande.

Synthèse des travaux par François-Xavier Lucas.