Colloque 2002

Le Juge de l’Economie
Colloque de La Baule

La Baule

Samedi 8 et dimanche 9 juin 2002
Co-organisé avec la Revue de Jurisprudence Commerciale. La Baule

Directeurs scientifiques : Monsieur Pierre Bézard, Président de chambre honoraire à la Cour de cassation et Monsieur Maurice Nussembaum, Professeur à l’Université Paris IX – Dauphine, Expert financier agréé par la Cour de cassation.

Dans la conférence qu’il a prononcée à Droit & Commerce, le Président Magendie a souligné l’apport de la justice commerciale dans l’évolution judiciaire qui conduit à l’euro – procès de demain.

Si les Tribunaux restent, le plus souvent, écrasés par les contentieux « traditionnels », force est de constater, en ce début de troisième millénaire, que l’économie envahit chaque jour un peu plus les matières dont ils ont à connaître, et qu’au surplus, la nécessité de « nouvelles justices » semble s’être imposée au Législateur,
conscient de ce qu’il faut contrôler l’effectivité du respect des règles nouvelles, et au besoin, l’imposer à l’aide de sanctions…

Ceci alors que la Cour Européenne de Strasbourg contrôle la stricte application des dispositions de l’article 6 de la C.E.D.H.

Il est apparu nécessaire de réfléchir à la place du juge dans cet univers sans cesse en mouvement, et aux moyens dont il doit disposer pour que sa décision soit toujours ressentie comme l’expression de la Justice.

Consulter le programme du colloque

Samedi 8 juin 2002

Le juge classique par Monsieur Michel Germain.

Le juge de la prévention par Monsieur Jacques-Henri Nougein.

Le juge du marché par Madame Marie-Anne Frison-Roche.

Une formation économique spécifique du juge par Monsieur Guy Canivet.

Une indépendance renforcée par Monsieur Yves Chaput.

Une ouverture européenne et internationale par Monsieur Jean-Guy Huglo.

Le rôle de l’expert économique par Monsieur Maurice Nussenbaum.

Dimanche 9 juin 2002

Le marché boursier et l’attente des actionnaires par Madame Colette Neuville.

L’entreprise face à ses régulateurs par Monsieur Bernard Field.

La fonction de l’avocat économique par Monsieur Jean-François Prat.

L’efficacité des procédures et des sanctions par Monsieur Emmanuel Jeuland.