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Prochaines conférences

Entretiens du droit de l’Union européenne de Droit & Commerce avec le concours de la DBF à Bruxelles

TC Paris

Lundi 13 décembre 2021
Tribunal de commerce de Paris

Les conséquences du Brexit sur l’exécution des contrats

Inscription en présentiel : https://presentielconsequencesbrexit.viteinscrit.com
Inscription en distanciel : (au plus tard le 10-12 à 10h am) https://webinarconsequencesbrexit.viteinscrit.com

Le Brexit, longtemps redouté par les uns tandis que vivement espéré par d’autres, est désormais avéré. Quelles sont ses conséquences sur les contrats en cours ? Quelles perspectives contentieuses ? Quels bouleversements en matière contractuelle ? Quelles conséquences pour le choix des droits applicables et les places de droit ? Tels seront notamment les sujets abordés à l’occasion de cette nouvelle Conférence Du Lundi de Droit et Commerce organisée en concours avec la DBF.

Programme

Allocutions de bienvenue
Marc Ringlé, président de l’association Droit & Commerce, avocat, ancien bâtonnier de Marseille, Paul-Louis Netter, président du tribunal de commerce de Paris.

Propos Introductifs
Laurent Pettiti, président de la délégation des barreaux de France à Bruxelles.

Conférence
Modérateur : Frédéric Lalance, avocat au barreau de Paris, administrateur de l’association Droit & Commerce.

Le Brexit… et ses suites
Stéphane de La Rosa, agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paris-Est Creteil, chaire Jean Monnet.

Conséquences sur les contrats en cours

  • Exécution, situations contentieuses
    Emilie Vasseur, avocat au barreau de Paris, AMCO.
  • Point de vue d’un avocat anglais
    Peter Webster, Barrister at Essex Court Chambers.

L’avenir

  • Perspectives économiques : quelles relations entre la France et le Royaume-Uni depuis le Brexit ?
    Anne Sophie Alsif, chef économiste de BDO France, professeur d’économie à l’université Paris I Sorbonne.
  • Le choix du droit applicable : point de vue d’une directrice juridique
    Pascale Bayle, Chief Legal Officer et membre du Comex d’Air Liquide Engineering & Construction.

  • L’organisation judiciaire internationale de la place de paris : l’activité des chambres commerciales internationales de paris (CCIP)
    Christian Wiest, président de la chambre internationale du tribunal de commerce de PARIS (CCIP-TC), François Ancel, président de la chambre internationale de la cour d’appel de Paris (CCIP-CA).

Inscription en présentiel : https://presentielconsequencesbrexit.viteinscrit.com
Inscription en distanciel : (au plus tard le 10-12 à 10h am) https://webinarconsequencesbrexit.viteinscrit.com

L’agence anti-corruption (AFA) et les entreprises, rôle – missions – pouvoirs

TC Paris

Lundi 24 janvier 2022
Tribunal de commerce de Paris

Conférence à 18h dans la Grande salle d’audience du tribunal de commerce de Paris.

Avec la participation de avec la participations de Damien Goubau, directeur aux affaires juridiques, Frédéric Lalance, avocat au barreau de Paris, administrateur de l’association Droit & Commerce et Charles Duchaine, directeur de l’agence française anticorruption (AFA).

 

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Conférences passées

Conférences 2021

8èmes Assises de la prévention des difficultés des entreprises

Dijon

Vendredi 1er octobre 2021

Faculté de droit de Dijon
Conférence en présentiel uniquement

Peut-on parler de prévention en période dite « de sortie de crise » ? La réponse est assurément affirmative : gérer une crise, c’est gérer l’immédiateté, avec les changements, voire les improvisations que nécessite la poursuite d’une activité saine.
Et vient, ensuite, le moment de la reprogrammation, celui où il faut aussi sécuriser l’avenir. C’est le sens des 3 ateliers proposés.

Direction scientifique :

Vincent Cuisiner, avocat et maître de conférences à l’université de Bourgogne Franche-Comté, Jean du Parc, avocat honoraire, ancien bâtonnier de Dijon et président d’honneur de Droit et Commerce.

Mot d’accueil :

Marc Ringlé, président de l’association Droit & Commerce, avocat, ancien bâtonnier de Marseille.

Propos introductifs :

Julia Heinich, professeur à l’université de Bourgogne Franche-Comté.

1er atelier : La Prévention en temps de crise

  • En période de crise, quelles mesures transitoires ?
  • En période de sortie de crise, quels aménagements aux procédures de prévention ?

Animé par Vincent Cuisinier, avec Jérôme Prince, président du tribunal de commerce de Dijon et Olivier Perroud, expert-comptable, commissaire aux comptes et expert judiciaire. Jean Yves Hinterlang, commissaire aux restructurations et à la prévention des difficultés des entreprises (CRP)

2ème atelier : Y a-t-il une fiscalité propre aux temps de crise ?

  • Des mesures applicables dans les restructurations d’entreprises
  • Des mesures particulières applicables aux situations de prévention

Jean-Marie Garinot, avocat et maître de conférences à l’université de Bourgogne Franche-Comté.

3ème atelier : L’impact de la directive insolvabilité sur la prévention

Animé par Arlette Martin-Serf, professeur émérite de l’université de Bourgogne, avec Paola Nabet, maître de conférences HDR à l’université de Lorraine et Hélène Bourbouloux, administrateur judiciaire.

Mots de clôture :

Jean du Parc, ancien bâtonnier de Dijon.

Programme
Synthèse pratique des procédures et des conditions d’adoption des plans après la transposition de la Directive Insolvabilité

Pour ou contre les SPAC ?

TC Paris

Lundi 13 septembre 2021
Tribunal de commerce de Paris

A 18h dans la Grande salle d’audience du tribunal de commerce de Paris.

La SPAC a pu être définie comme une « compagnie vide qui va se positionner sur des opportunités ». Elle a pour objectif de collecter des liquidités afin de fusionner avec une entreprise privée dont l’identité n’est pas connue au moment de l’introduction en bourse.
Idée géniale ou chèque en blanc ? Cette institution, encore méconnue et pourtant en vogue, n’est pas sans interpeller les tenants traditionnels du droit des sociétés. Quels schémas ? Quelles contraintes ? Quels intérêts ? Quels risques ? autant de points qui seront abordés lors de la conférence.

Intervenants :

  • Marc Ringlé, avocat au barreau de Marseille, Président de l’association Droit et Commerce
  • Paul-Louis Netter, Président du tribunal de commerce de Paris
  • Myriam Roussille, agrégée des facultés de droit, professeur d’Université
  • Maud Bakouche, avocat au barreau de Paris

Avec le concours de : Marc Bollet, avocat au barreau de Marseille, ancien président de la conférence des Bâtonniers

Voir le programme

Conférence 13 septembre 2021

La transposition de la directive insolvabilité

Webinar

Lundi 5 juillet 2021

Conférence en ligne ou en présentiel (nombre de places limité) consacrée à la transposition de la directive (UE) 2019/1023 et la modification prévue de la directive (UE) 2017/1132 sur la restructuration et l’insolvabilité.

La directive (UE) 2019/1023 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative aux cadres de restructuration préventive, à la remise de dettes et aux déchéances et aux mesures à prendre pour augmenter l’efficacité des procédures en matière de restructuration, d’insolvabilité et de remise de dettes, et modifiant la directive (UE) 2017/1132 sur la restructuration et l’insolvabilité doit être transposée par ordonnance avant le 17 juillet 2021.
Le droit des entreprises en difficultés va s’en trouver tout prochainement modifié.
Dans quelle mesure ?

Vidéo de la conférence (2h04)

Vivre la crise et en sortir

Webinar

Lundi 3 mai 2021

Voir le programme

Depuis le 15 mars 2020, la société en général et l’économie en particulier affrontent une crise sanitaire sans précédent.
L’Etat est intervenu en force pour limiter les effets de cette crise sur la trésorerie des entreprises, répondant à l’injonction du Président de la République de soutenir l’économie « quoi qu’il en coûte ».
Plus de 130 milliards de prêts garantis par l’Etat ont été injectés dans l’économie, des reports d’échéances bancaires et de charges sociales et fiscales ont participé à ce soutien.
Les mesures de chômage partiel ont limité le nombre de licenciements et le nombre d’ouvertures de procédures collectives a diminué de plus d’un tiers.
Droit & Commerce vous convie à une réflexion sur le traitement des difficultés des entreprises dans cette crise, selon trois axes.

Voir le programme

16h00 : Le chef d’entreprise, acteur ou victime dans la crise – table ronde animée par Daniel Tricot

Intervenants : Sonia Arrouas, présidente de la conférence générale des juges consulaires de France (CGJCF), Valérie Leloup-Thomas, mandataire judiciaire, Marc Binnié, greffier au tribunal de commerce de Saintes, président fondateur d’APESA FRANCE, Daniel Tricot, arbitre et médiateur en affaires, président honoraire de la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation.

17h00 : Les nouveaux moyens du droit des entreprises en difficulté – table ronde animée par Georges Teboul

Intervenants : Dominique-Paul Vallée, délégué général à la prévention des difficultés des entreprises au tribunal de commerce de Paris, Christophe Thevenot, administrateur judiciaire, ancien président du conseil national des administrateurs judiciaires et mandataires judiciaires, Clément Bertholet, délégué interministériel adjoint aux restructurations d’entreprises, chef de la mission restructuration au ministère de l’économie des finances et de la relance, Georges Teboul, avocat au barreau de Paris, président d’honneur de l’association Droit & Commerce.

18h00 : Enjeux et cibles de la reprise – table ronde animée par Antoine Diesbecq

Intervenants : Sarah Finkelstein, cheffe du pôle affaires internationales coordination européenne et enjeux stratégiques du secteur financier au ministère de l’économie, des finances et de la relance , Philippe Peyramaure, avocat honoraire, président d’honneur de l’association Droit & Commerce, Yves Lelièvre, ancien président de la conférence générale des juges consulaires de France (CGJCF), Antoine Diesbecq, avocat au barreau de Paris.

Vidéo de la conférence (1h55)

Présentation du Livre blanc de l’association Droit et Commerce

LivreBlancDroitetCommerce

Lundi 8 mars 2021

Le droit des affaires instrument de gestion et de sortie de crise
Les entreprises à l’épreuve de la pandémie

Marc Ringlé, président de Droit et Commerce, Emmanuelle Filiberti, directrice générale déléguée de Lextenso.

Avec la participation des membres du comité scientifique : Paul-Henri Antonmattei, professeur des universités, Frédéric Buy, professeur des universités, Isabelle Grossi, maître de conférences, Julia Heinich, professeur des universités, Frédéric Marty, chargé de recherche CNRS, Maud Laroche, professeur des universités, Laura Sautonie-Laguionie, professeur des universités, Guillaume Valdelièvre, avocat aux conseils.

Propos conclusifs : Jacques Mestre, professeur des universités émérite.

Présentation de la conférence :

Parmi toutes ses conséquences, la crise sanitaire a profondément affecté le monde des entreprises et de l’économie. Dès son origine, il nous est apparu nécessaire que, conformément à son objet, notre association Droit & Commerce contribue à une réflexion sur les aspects juridiques des conséquences de cette situation inédite. C’est ainsi qu’est née l’idée de ce « Livre Blanc », publié aux éditions LGDJ – LEXTENSO, intitulé « Le droit des affaires, instrument de gestion et de sortie de crise, les entreprises à l’épreuve de la pandémie ». Il est issu de la plume de 46 contributrices et contributeurs, chefs d’entreprises, économistes, conseillers d’état, haut-fonctionnaires, magistrats, juristes, universitaires, praticiens, avocats, mandataires, tous « femmes et hommes de bonne volonté », et rassemble données factuelles, témoignages et réflexions juridiques relatifs aux aspects juridiques de la crise sanitaire dans le monde du droit des affaires.

Il est désormais disponible en librairie et sur le site lgdj.fr.

L’agrément en droit des sociétés : un vecteur de réformes?

Armel Le Ruyet

Lundi 8 mars 2021

Webconférence de Madame Armel Le Ruyet, docteur en droit privé,
lauréate du prix Droit & Commerce 2019.

La simplification du droit, et spécialement du droit des sociétés, est un leitmotiv de la législation contemporaine. En facilitant son accès et sa pratique, le but du législateur est d’encourager l’activité entrepreneuriale. Les textes encadrant l’agrément font à ce titre l’objet de modifications ponctuelles car cette technique est susceptible d’entraver les cessions de droits sociaux, notamment entre membres d’une même famille. En dépit de ces modifications et peut-être, paradoxalement, à cause d’elles, la mise en œuvre de l’agrément suscite un contentieux régulier.
Comment y remédier ? La recherche d’une solution a requis de s’immerger dans les failles de la législation, puis de s’en dégager afin de redonner à la loi sa fonction : celle d’édicter des principes généraux applicables au plus grand nombre ; les cas les plus précis ayant vocation à être réglés par la jurisprudence. À cette fin, le point de départ de la réflexion a consisté à analyser le fondement de l’agrément : l’intuitu personae ; cette expression juridique traduisant le besoin des hommes de se choisir mutuellement. Or précisément, il a été constaté que cette caractéristique était susceptible d’imprégner toutes les formes de société (SARL, SAS, etc.). Dès lors, l’élaboration d’un droit commun de l’agrément est envisageable, simplifiant par là-même le droit et augurant, plus généralement, une perspective concrète de création d’un droit français des sociétés fermées. Cette proposition prend une nouvelle dimension à l’aune de la réforme du Code de commerce réalisée par l’ordonnance n° 2020-1142 du 16 septembre 2020.

Présentation de la conférence

Vidéo de la conférence (1h55)

Le commerce des autorisations administratives à objet économique (AAOE)

Jean-Victor Maublanc

Lundi 25 janvier 2021

Conférence de Monsieur Jean-Victor Maublanc, maître de conférences à l’université de Poitiers, lauréat du prix Droit & Commerce 2019, avec le concours de Guillaume Valdelièvre, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation.

Les autorisations administratives figurent parmi les objets de commerce les plus méconnus qui soient. Conditionnant l’exercice de nombreuses activités économiques et souvent contingentées, elles sont dotées d’une valeur économique dont leurs titulaires peuvent chercher à tirer profit en les monnayant auprès de tiers. Les quelques exemples bien connus – licence de téléphonie mobile, de débits de boissons, de pharmacie, autorisation de mise sur le marché de médicaments ou de produits biocides, charges des officiers publics et ministériels, licences de taxis ou plus récemment quotas d’émission de gaz à effet de serre – ne rendent compte ni de l’ampleur du phénomène, ni de la complexité des échanges auxquels les autorisations administratives donnent lieu. La légalité de ces opérations pose également question, un marché officieux prospérant en marge de celui reconnu par l’État. Dans certains cas, celui-ci est même à l’origine de l’échange, convaincu des vertus du marché pour allouer ces instruments de sa régulation ou, plus certainement, incité en ce sens par l’Union européenne. Au carrefour du droit commercial, du droit public économique, du droit administratif mais aussi du droit de la concurrence et du droit des biens, le thème du commerce des autorisations administratives invite à dépasser le cloisonnement des disciplines juridiques pour appréhender dans sa globalité un mécanisme dont le ressort est d’abord économique.

Consulter la présentation de Monsieur Jean-Victor Maublanc
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Vidéo de la conférence (1h35)

Conférences 2020

La société à mission

Renaud Mortier

Lundi 7 décembre 2020

Webconférence de Monsieur Renaud Mortier, professeur des universités, faculté de droit et de science politique Rennes I. Avec le concours de Monsieur Cédric Dubucq, avocat au barreau d’Aix en Provence.

Depuis le 4 janvier 2020 (entrée en vigueur du décret n°2020-1 du 2 janvier 2020 relatif aux sociétés à mission), toute société commerciale peut adopter le statut de société à mission institué par la loi PACTE (C. com., art. L. 210-10 à L. 210-12), pour peu qu’elle soit par ailleurs dotée d’une raison d’être statutaire, « constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité » (C. civ., art. 1835 in fine). La société à mission doit en sus préciser dans ses statuts « un ou plusieurs objectifs sociaux et environnementaux que la société se donne pour mission de poursuivre dans le cadre de son activité » (C. com., art. L. 210-10, 2°). L’exécution de la mission est contrôlée par un « comité de suivi » interne, ainsi que par un organisme tiers indépendant (OTI) externe. Les conditions posées par la loi doivent être scrupuleusement respectées, sous peine de faire perdre à la société à mission son statut vertueux. Comme cela était déjà le cas depuis près de dix ans à l’étranger, où ce type de société est apparu (benefit corporations de droit nord américain), nombre d’entreprises (et non des moindres : MAIF, CAMIF, SNCF, Groupe Rocher, etc.) ont déjà cédé aux charmes de la société à mission. Pour quelles raisons, et sous quelles conditions ? De nombreuses questions se posent : Sur le plan pratique : qu’est-ce véritablement qu’une société à mission ? Quelle peut être sa « raison d’être » ? Quel sont les objectifs sociaux visés ? Quels sont les principes auxquels il est fait référence ? Quelles conditions subordonnent la revendication du statut de société à mission ? Quels sont précisément les contrôles de la véracité et de l’effectivité de cette revendication ? Mais aussi et peut-être surtout, quels sont les objectifs et avantages attachés à la revendication du statut, hors ceux habituellement cités : donner du sens aux activités de l’entreprise en fédérant les équipes autour d’une ambition commune (actionnaires, salariés, partenaires), améliorer l’image de marque de l’entreprise en affirmant sa raison d’être auprès de ses parties prenantes, collaborer avec une pluralité d’acteurs dans le domaine de la mission que l’entreprise s’est fixée, améliorer la performance économique de l’entreprise grâce à l’innovation, se protéger contre les rachats hostiles, améliorer la marque employeur ?

Autant de questions auxquelles vous obtiendrez réponse en les posant à l’occasion de la conférence du Professeur Renaud Mortier à laquelle nous vous convions à assister le 7 décembre 2020 dans le cadre de nos Conférences du Lundi.

Consulter la présentation de Monsieur Renaud Mortier
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Vidéo de la conférence (1h45)