Lundi 25 mai 2009
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h
Conférence de Madame Arlette Martin-Serf, Professeur à l’Université de Bourgogne.
Cette conférence a fait l’objet d’un article, paru dans la Revue de Jurisprudence Commerciale, mai-juin 2009, Numéro 3
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Lundi 9 mars 2009
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h
Conférence de Monsieur Bruno Lasserre, Président de l’Autorité de la concurrence.
Cette conférence a fait l’objet d’un article, paru dans la Revue de Jurisprudence Commerciale, mars-avril 2009, Numéro 2
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Lundi 9 février 2009
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h
Conférence de Madame Hélène Bourbouloux, Administrateur judiciaire et Monsieur Jean-Louis de Bernardy, Vice-président de l’AFIC. Modérateur Monsieur Philippe Peyramaure, Avocat.
Jeudi 30 septembre 2010
au Tribunal de commerce de Paris
Directeur scientifique et animateur Monsieur Guy Trebulle, agrégé des Facultés de droit, Professeur à l’Université Paris-Descartes.
Conférence co-organisée avec l’Ordre des avocats de Paris et la CCIP.
Premier thème : L’intégration des considérations environnementales, sociales et de gouvernance dans l’information des sociétés commerciales.
Intervenants : Monsieur Didier Kling, Président d’honneur de la CNCC, Président de la Commission du droit de l’entreprise de la CCIP, Monsieur Jean-Patrick Delmotte, Avocat au Barreau de Paris.
Deuxième thème : La reconfiguration industrielle exigée par les nouvelles dispositions légales et réglementaires du développement durable.
Intervenants : Monsieur Rémi Dorval, Directeur délégué au développement durable Société Vinci, Monsieur Yvon Martinet, Avocat au Barreau de Paris.
Troisième thème : L’anticipation par les entreprises des risques environnementaux : risques créés (émergents, climatiques, industriels…) risques encourus (insécurité, concurrence déloyale, instabilité juridique…).
Intervenants : Monsieur Rémi Dorval, Directeur délégué au développement durable Société Vinci, Monsieur Guy Lallour, Directeur général de XL Insurance en France, et Monsieur Christian Huglo, Avocat au Barreau de Paris.
Lundi 21 juin 2010
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h
Conférence de Monsieur Jean-Louis Debré, Président du Conseil constitutionnel.
Lundi 31 mars 2010
Cercle France-Amériques
Conférence de Monsieur Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République.
Conférence co-organisée avec l’AFFIC, l’IEAM et France-Amériques.
Lundi 8 mars 2010
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h
Conférence de Monsieur Hervé Lecuyer, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).
Cette conférence a fait l’objet d’un article, paru dans la Revue de Jurisprudence Commerciale, juillet-août 2010, Numéro 4
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25 janvier 2010
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h
Conférence de Monsieur Xavier Lagarde, Agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université Paris–Ouest (Nanterre-La Défense), Avocat au Barreau de Paris.
Cette conférence a fait l’objet d’un article, paru dans la Revue de Jurisprudence Commerciale, mai-juin 2010, Numéro 3
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Lundi 21 novembre 2011
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h
Conférence de Mademoiselle Paola Nabet, Maître de conférence à l’Université de Bourgogne, membre du CREDIMI.
– Comment le Règlement a-t-il été mis en œuvre par les juridictions des États membres ?
– Le critère d’ouverture d’une procédure collective tel que posé par le texte est-il satisfaisant ?
– Le Règlement européen permet-il le respect de l’égalité entre les créanciers quel que soit l’État membre dans lequel ils sont domiciliés ?
– Favorise-t-il le redressement des entreprises multinationales ? Qu’en est-il des groupes de sociétés ?
Cette conférence a fait l’objet d’un article, paru dans la Revue de Jurisprudence Commerciale, janvier-février 2012, Numéro 1
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Mercredi 15 novembre 2011
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h
Les Entretiens du Tribunal de Commerce sont organisés par l’AFFIC, avec la participation de Droit & Commerce.
La sécurité juridique du contrat résistera-t-elle à l’esprit du 21ème siècle ?
Conférence de Monsieur Laurent Le Guernévé, Administrateur Judiciaire.
Modérateur : Monsieur Bernard Auberger, Président de l’AFFIC, Président de Chambre au Tribunal de commerce de Paris.
Participants à la table ronde : Monsieur Denis Mazeaud, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Monsieur Gilbert Parleani, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne, Monsieur Daniel Tricot, Ancien Président de la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de Cassation, agrégé des facultés de droit.
La conclusion sera faite par Monsieur Charles Vincenti, Avocat à la Cour, Président d’Honneur de Droit et Commerce.
Les Entretiens du Tribunal témoignent chaque année de ses interrogations : après le pacte d’actionnaires, la maîtrise des faillites en chaîne, les conditions d’une croissance forte et durable, le sujet de cette année est formulé de façon consciemment provocante mais parfaitement actuelle ; en effet, la période de crise qui a ouvert notre troisième millénaire justifie une réflexion de fond sur les conséquences des ébranlements présents pour l’activité juridictionnelle.