Lundi 1er décembre 2008
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris

Le pacte d’actionnaires
Les Entretiens du Tribunal de Commerce sont organisés par l’AFFIC, avec la participation de Droit & Commerce.

Participants à la table-ronde : Madame Claire Favre (Présidente de la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation), Madame Colette Neuville (Présidente de l’Association de Défense des Actionnaires Minoritaires),
Madame Joëlle Simon (Directrice des Affaires Juridiques du MEDEF), Monsieur François-Xavier Lucas (Professeur des Universités Paris I et Oxford), Monsieur Jean-René Maillard (Président de Chambre au Tribunal de Commerce de Paris), Monsieur Philippe Peyramaure (Avocat au Barreau de Paris et Ancien Président de Droit & Commerce), Monsieur Michel Prada (Président de l’Autorité des Marchés Financiers).

Lundi 16 juin 2008
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h

Conférence-débat de Monsieur Maurice Nussenbaum, Expert financier agréé par la Cour de cassation, Professeur des Universités, Monsieur Bernard Prugnat, Vice-président du Tribunal de commerce de Paris et Monsieur Pierre Sudaka, Avocat au Barreau de Paris.

Lundi 4 février 2008
Grand’ chambre de la Cour de cassation – 18h

Conférence de Monsieur Jean Paillusseau, Professeur émérite de l’Université de Rennes I, Directeur honoraire du Centre de Droit des Affaires de Rennes, Président d’Honneur de la FNDE.

Cette conférence a fait l’objet d’articles, parus dans la Revue de Jurisprudence Commerciale, mai-juin 2008, Numéro 3
Lire le propos d’accueil de Monsieur Lamanda
Lire le propos d’accueil de Monsieur Nadal
Lire l’article de Monsieur Paillusseau
Lire la conclusion de Monsieur Peyramaure

Lundi 23 novembre 2009
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Paris – 18h

Les atouts respectifs des systèmes de common law britannique et de droit écrit français.
Organisée avec la Chambre de Commerce et d’Industrie franco-britannique.

Conférence de Monsieur Jean-Marc Baïssus, Magistrat, Directeur Général de la Fondation pour le droit continental, Sénior judicial counsel à la Banque Mondiale, Washington et Monsieur Neil Robertson, Avocat au Barreau de Paris, Solicitor, England & Wales, Vice-président de la Chambre de commerce et d’industrie franco-britannique.

Vendredi 18 septembre 2009
Grande salle d’audience du Tribunal de commerce de Nantes

Présidence : Monsieur Philippe Thibault, Président du Tribunal de commerce de Nantes, Président de la Délégation Ouest de la Conférence générale des Tribunaux de commerce.

Conférence de Monsieur le Professeur François-Xavier Lucas.

Table ronde : Madame Catherine Coroller, Président du Comité des Banques des Pays et Loire de la SFB, Madame Béatrice Jestin, Président de la Compagnie Régionale des Commissaires aux comptes, CRCC de Rennes, Monsieur Jean-Louis Beneton, Trésorier Payeur Général de Loire Atlantique, Monsieur Jean-Michel Calvar, Avocat au Barreau de Nantes, Monsieur Vincent Gladel, Administrateur judiciaire, Vice-président du Conseil National des Administrateurs judiciaires et Mandataires judiciaires, Monsieur Jacques Lapalus, Avocat au Barreau de Nantes.